SAVOUREUX DE NATURE D'ARTAGNAN MILLERET
Présentation de la marque SAVOUREUX DE NATURE D'ARTAGNAN MILLERET
Déposée le 2 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOUREUX DE NATURE D'ARTAGNAN MILLERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAVOUREUX DE NATURE D'ARTAGNAN MILLERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOUREUX DE NATURE D'ARTAGNAN MILLERET est expirée depuis le 2 octobre 2021.
ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet total n°356537 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 30 novembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°403253 - Publication au BOPI 2004-11-30
Inscription le 30 octobre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°357956 - Publication au BOPI 2002-10-30
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482474 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19